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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE
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MICROFEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROFEU
SOVITEC FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1499950
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
06/06/2008
MICROFEU de SOVITEC FRANCE

Présentation de la marque MICROFEU

Déposée le 6 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MICROFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Z.I. STE AGATHE, RUE LAVOISIER, 57190 FLORANGE (dossier no 2115922) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2115922) - France.

La marque MICROFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROFEU est expirée depuis le 6 juin 2008.

SOVITEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIGH-TECH BEADS , 2 EN 1 , SOVITEC , ECHOSTAR , CATAPHOTE CORPORATION USA , VIALUX OUTSIDE , SUPER BCD , 3 EN 1 , GLAS-SHOT , MICROBILLES


SOVITEC FRANCE S.A. - Z.I. STE AGATHE, RUE LAVOISIER, 57190 FLORANGE (dossier no 2115922) - France - SIREN 332814896


SOVITEC FRANCE S.A. - (dossier no 2115922) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115922 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 9 juin 1998 - Changement de dénomination n°255881 - Publication au BOPI 1998-06-09

Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245858 - Publication au BOPI 1997-11-17

Composition permettant de contrôler les risques d'incendie et/ou d'éteindre les feux de catégorie A, B, C, D, et plus particulièrement les feux de métaux, à base de poudre et/ou de microsphères de verre.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.